William Hammond

De: William Hammond
titulaire
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree="trois ans"
boe_20200002_0000_0006(source BOAC)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: William Hammond
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Titulaires
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree="trois ans"
boe_20160002_0000_0003(source BOAC)
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Hammond (William, Gustave, Emmanuel)
colonel. Chevalier du 2 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-02"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038512(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: William Hammond
suppléants
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des conseils en propriété industrielle
Groupe:
Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000801936(source JORF)
nomination
20 Mai 200420/05/2004
De: Hammond (William)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Hammond (William, Gustave, Emmanuel)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Hammond (William, Gustave, Emmanuel, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996